Déclarations de constructions nouvelles et demandes de dégrèvements d'impôts (1896-1976), contribution sur les voitures, chevaux et taxe sur les vélocipèdes (1873-1914), taxe sur les billards (1871)

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Archives communales de Pierrefitte-en-Auge

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Archives communales de Pierrefitte-en-Auge

Date

1559-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Pierrefitte-en-Auge.

Modalités d'entrées

Les archives de Pierrefitte-en-Auge ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 28 mai 1974 et 15 mai 2003, en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Pierrefitte-en-Auge.

Mots clés lieux

Pierrefitte-en-Auge (Calvados)

Contributions

Déclarations de constructions nouvelles et demandes de dégrèvements d'impôts (1896-1976), contribution sur les voitures, chevaux et taxe sur les vélocipèdes (1873-1914), taxe sur les billards (1871)

Cote/Cotes extrêmes

58EDT/29

Date

1873-1976

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