1505W/1-20
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Biographie ou Histoire
La maison d'arrêt de Pont-l'Évêque a été fermée en juin 1952.
Modalités d'entrées
Les archives de la maison d'arrêt de Pont-l'Évêque ont été versées le 3 août 1992. Le versement 1505W remplace le bordereau de versement initial et intègre une partie du versement 1506W.
Présentation du contenu
Les archives de la maison d'arrêt de Pont-l'Évêque sont constituées de registres de contrôle des détenus, de registres d'écrou et de comptabilité. Des parties de certains registres d'écrou originaux ont servi de pièces à conviction dans l'affaire dite "de la joyeuse prison". Celles-ci ont été réintégrées dans leurs registres respectifs. Des doubles de ces registres avaient alors été constitués : ils apparaissent dans cet inventaire.
Conditions d'accès
Communicable suivant la réglementation en vigueur pour les archives publiques.
Documents en relation
On peut trouver une autre partie de ce même fonds classée en sous-série 2Y : Maison d'arrêt de Pont-l'Évêque (1836-1953).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
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