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3204W - Transport scolaire

Transport scolaires

Cote/Cotes extrêmes

3204W/1-3204W/9

Date

2005-2006

Importance matérielle

0,90 ml

Origine

Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Direction départementale du patrimoine routier / Service transport

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/01/2016

Présentation du contenu

Dossiers de suivi des syndicats de transports soclaire : feuilles de circuit, établissements scolaires desservis et listes d'élèves (sur le département du Calvados à l'échelle des syndicats intercommunaux à vocation scolaire (SIVOS), syndicat intercommunal scolaire (SIS), syndicats de transport scolaire, intercommunalités (INTERCOM) et communautés de communes (CDC)

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

transport en commun