Répertoires (1791-1817), tables (1769-1817), minutes (1792-1817).
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Présentation du contenu
Répertoires (1791-1817), tables (1769-1817), minutes (1792-1817).
Autre instrument de recherche
Pour les minutes antérieures à 1792 (siège de Bonnebosq), voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal
Existence et lieu de conservation de copies
Un microfilmage de certaines minutes a été effectué (voir le fichier joint).
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Table alphabético-chronologique constituée des actes passés devant Me Leperchey à Beuvron puis Rumesnil (1769-1824), Mes Planqué de la Bretonnière et Thouret à Bonnebosq (28 mai 1817-11 juillet 1822) et Me Pouchin au Fournet (7 janvier 1807-23 mai 1817). Les minutes de 1817 sont classées dans le fonds de l'étude de Bonnebosq (8E/30845) où Jean-Baptiste Pouchin succède à Jean-François Martin.
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