Répertoires (1791-1967), minutes (1792-1919), pièces annexes (1809-1811), dossiers de clients (XVIe-XIXe s.).
Les minutes postérieures à 1920 sont conservées à l'étude de Maître Arnaud.
Présentation du contenu
Répertoires (1791-1967), minutes (1792-1919), pièces annexes (1809-1811), dossiers de clients (XVIe-XIXe s.).
Les minutes postérieures à 1920 sont conservées à l'étude de Maître Arnaud.
Autre instrument de recherche
Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal.
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec : répertoire des actes depuis le 18 octobre en fin de registre ; état sommaire des registres et minutes dont s'est rendu dépositaire Me Jean-Baptiste Daufresne, avocat, le six frimaire an VI, époque de son installation aux fonctions de notaire public à Orbec ; état des anciennes minutes.
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