Tabellionage et notariat royal dans la généralité d'Alençon de 1686 à 1791

2 medias répartis dans 2 lots

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Présentation du contenu

La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).

Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient) : l'ordre des sièges dans cet instrument de recherche correspond à celui de l'édit.

Ont été inclus dans cet instrument de recherche les actes des tabellions (affermant leur office) ayant exercé postérieurement à 1686.

 

Documents en relation

Voir les cotes 7E/221-223 concernant le contrôle des actes de la vicomté de Falaise (1647-1648).

Documents séparés

Pour les minutes antérieures à 1686, elles n'ont pas toutes été intégrées dans cet instrument de recherche : il est nécessaire dans ce cas de consulter les inventaires papier en salle de lecture.

Mots clés typologiques

Autre instrument de recherche

Pour les minutes postérieures à 1792, voir l'instrument de recherche.

Notes

Voir également les exercices de Me Jacquet à Hermival (il semble officier à Moyaux au début de son exercice, puis à Moyaux et Hermival avant de s'installer vers 1720 à Hermival), de Me Dumoulin (1682-1708) à Courtonne-la-Ville (mentionne son siège à Moyaux) et de Me Jouen à Blangy (contractants habitant Moyaux, Fumichon...).

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

1674-1751

Cote/Cotes extrêmes

8E/4672

Date

1674-1751

Présentation du contenu

Trois répertoires : Pierre Halbout (4 février 1674-21 septembre 1697), Haudard et Bucaille à Thiberville, puis à Moyaux (1er avril 1709-25 octobre 1733, 26 octobre 1733-26 septembre 1751)