F/5502-F/5514 - Chartrier d'Ellon

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Acquisition ? en 1930 (abbé Bourienne).

Du Bousquet du Clos

Cote/Cotes extrêmes

F/5507

Date

1480-1720

Présentation du contenu

Henri Du Bousquet, sieur du Clos.- Rentes (1665-1709, 27 p. ; Eudelin ; Le Maigre ; Basnage de Tronquesne) ; déclaration seigneuriale Leconte (1685, 1 p.).
Jacques, Louis Du Bousquet, sieur du Clos.- Gage-plège du fief du Clos (1702, 1 cahier) ; déclarations seigneuriales Gardin (1632, 1702, 2 p.) ; fieffe des chanoines de Bayeux (1694, 1 p.). Acquêts immobiliers : à Ellon (1667, 2 p. ; d'Estampes, veuve Myffant) et Cottun (1615-1704, 18 p. ; Dubosq ; Vaultier de Cottun ; Le Débonnaire ; de Pierres de La Cavée).
Echanges fonciers à Ellon (1686-1698, 14 p. ; avec François de Nesmond, évêque de Bayeux ; abbaye de Mondaye ; prieuré d'Ellon).
Biens aliénés à l'évêché de Bayeux (1679, 1687, 2 p.).
Accord avec les paroissiens d'Ellon (1687, 1693, 2 p.).
Procès avec le domaine royal (1690-1696, 10 p.).
Procès avec le prieur de Saint-Vigor-le-Grand (1606-1709, 20 p. ; Cornet de Saint-Supplix ; maître Noël Taron, prieur).
Procédures diverses (1480, copie-1720, 85 p. ; de Percaval ; Gardin ; de Bailleul ; de Marconnets de Bonfossé).
Rente due par les Ursulines de Bayeux (1525-1702, 47 p. ; héritages Percaval ; de Marconnets ; d'Escrametot ; Pigache).