Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Cabourg ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados. La date du premier n'a pas été mentionnée (571EDT), le second (850EDT) a été effctué le 8 octobre 2004, en application de l'article L 212-12 du Code du Patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Cabourg.
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (1832-1977) ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/522 (1832-1887), 2MI/DM/523 (1887-1911), 2MI/DM/872 (1911-1919), 2MI/DM/524 (1919-1925), 2MI/DM/762 (1926-1929), 2MI/DM/516 (1929-1940), 2MI/DM/517 (1940-1953), 2MI/DM/518 (1953-1968) et 2MI/DM/519 (1969-1977).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Deux registres
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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