Aide à la recherche

3083W ; 3263W : Immatriculations des véhicules

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3083W/1- 3083W/161 ; 3263W/1-3263W/841

Date

1950-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Importance matérielle

??? ml , 1002 articles

Origine

Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation

Modalités d'entrées

Versements, (2013 et 2018)

Présentation du contenu

Registres d'immatriculation 1950-1985, registres d'immatriculation Transit Temporaire (TT) de 1959-1995

Autre instrument de recherche

Immatriculation des véhicules avant 1950 et permis de conduire : accès à l'inventaire du 20S

Mots clés matières

véhicule automobile

Date

1959-1995

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

1959-1981

Cote/Cotes extrêmes

3263W/840

Date

1959-1981

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1981