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Archives communales du Mesnil-Robert

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Date

1684-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie du Mesnil-Robert.

Modalités d'entrées

Les archives du Mesnil-Robert ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 8 juillet 1981, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Mots clés lieux

Le Mesnil-Robert (Calvados)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous lacote2MI/DM/941.

an IX-1829

Cote/Cotes extrêmes

413EDT/1

Date

1800-1829

Présentation du contenu

Registre informe :

- Folios 1-9 : enregistrement des passeports, congés, certificats d'activité (an IX-1809),

- Folios 10-54 : délibérations municipales (1809-1829).

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)