3H - Hôpitaux et congrégations hospitalières

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3H/1-3H/92

Modalités d'entrées

Les archives hospitalières conservées dans la sous-série 3H proviennent des saisies à la Révolution.

Présentation du contenu

Une liasse concernant l'hôtel-Dieu de Falaise, anciennement cotée 3H/313 n'a pas été retrouvée. Elle n'a pu faire l'objet d'une cotation définitive et n'apparaît pas dans l'instrument de recherche.

Autre instrument de recherche

Les archives de l'hôpital de Cesny-Bois-Halbout sont conservées sous les cotes H/9022-9027 (dans le fonds de l'abbaye du Val) et dans la sous-série 2HDT : consulter l'instrument de recherche.

Documents en relation

Les archives hospitalières sont également conservées dans les sous-séries H/SUPP et HDT.

Présentation du contenu

Certaines chartes analysées par Léchaudé d'Anisy au XIXe s. n'ont pas été retrouvées lors du classement du fonds (dont celles d'Hugues de Gournay en 1201, n°112).

Documents en relation

1Q/531.

Documents séparés

Les archives non saisies à la Révolution ont été déposées aux Archives du Calvados : consulter l'instrument de recherche.

Fondation, droits, salines, bois

Cote/Cotes extrêmes

3H/57

Date

XIIe s. - XIXe s.

Présentation du contenu

Charte de fondation (s.d. vers 1160, d'après copie de 1656, an XII). Don de Jourdain, évêque de Lisieux, de la chapelle Saint-Christophe de Milleville, alias de Mervilly à La Vespière (s.d. début XIIIe, copie de l'an XII). Confirmation de don épiscopal consistant en des rentes comestibles (vicomté d'Orbec, 1434). Rentes à prendre sur l'évêché de Bayeux : accords, procédures (1414, 1540-1636).

Salines de Touques.- Charte de Mathilde de Surtouque (1305, copie). Rente en sel sur le trésor paroissial de Touques (1305, copie-1715). Don Le Marié de deux boisseaux de sel de rente (1568). Fieffe de terrain avec droit de saline (1601). Procédures Cécire (1628), Pilley (1694-1737).

Droit de franc-salé.- Arrêts du conseil, demandes (1646-1726).

Bois (quart de réserve).- Réparations à effectuer sur l'hôtel-Dieu et sur la chapelle Saint-Christophe, à La Vespière (1743).

Droit d'indemnité épiscopale sur des acquêts (1716, 1737).