Archives communales de Saint-Etienne-la-Thillaye

Déplier tous les niveaux

Date

1614-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Etienne-la-Thillaye.

Biographie ou Histoire

Saint-Cloud est réuni à Saint-Etienne-la-Thillaye, par l'ordonnance du 14 octobre 1827.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Etienne-la-Thillaye ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados effectués les 4 juillet 1974, 12 janvier 1994 et 19 février 2010, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Saint-Etienne-la-Thillaye.

Biographie ou Histoire

Commune réunie à Saint-Etienne-la-Thillaye, par l'ordonnance du 14 octobre 1827.

an VIII-1828

Cote/Cotes extrêmes

68EDT/31/5

Date

1799-1828

Présentation du contenu

- Foncière (an XI-1818), personnelle mobilière et somptuaire (an VIII-1818), portes et fenêtres (an XIII-1812),

- Toutes contributions (1818-1828), prestation (1825-1827).