Par arrêté du 10 décembre 1990, l'étude est transférée à la résidence du Molay-Littry.
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Biographie ou Histoire
Par arrêté du 10 décembre 1990, l'étude est transférée à la résidence du Molay-Littry.
Modalités d'entrées
Premier dépôt effectué par Maître Baudet, le 24 juin 1965 (minutes de 1788 à l'an VIII)
Deuxième versement effectué par Maître Roger Massu, le 24 octobre 1983 (minutes de février 1813 à février 1848 et de novembre 1850 à juillet 1901).
Troisième versement effectué par Maître Philippe Dagorn, le 16 janvier 2008 (minutes d'août 1901 à 1907).
Quatrième versement effectué par Maître Philippe Dagorn, le 13 janvier 2016 (minutes de 1908 à 1939).
Présentation du contenu
Répertoires (an II-1959), tables (1813-1899), minutes (1788-an VIII, 1813-1939).
Les minutes postérieures à 1940 sont conservées à l'étude du successeur de Maître Dagorn au Molay-Littry.
Autre instrument de recherche
Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'instrument de recherche.
Existence et lieu de conservation de copies
Un microfilmage de certaines minutes a été effectué (voir le fichier joint).
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date