Aide à la recherche

3V - Immeubles et bâtiments diocésains

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3V/1-3V/48

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Description physique

Environ 2,40 ml

Origine

Archives publiques provenant des bureaux de la préfecture chargés de l'administration des cultes durant le concordat (1801-1905).

Histoire de la conservation

Classement effectué en 2005.

Instrument de recherche saisi sur Mnésys en 2018.

Présentation du contenu

Voir les plans présentés en dernière partie.

Legs, rentes

Cote/Cotes extrêmes

3V/31

Date

1814 - 1889

Présentation du contenu

Actions en justice, mains levées d'hypothèque...