3V - Immeubles et bâtiments diocésains

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Cote/Cotes extrêmes

3V/1-3V/48

Description physique

Environ 2,40 ml

Origine

Archives publiques provenant des bureaux de la préfecture chargés de l'administration des cultes durant le concordat (1801-1905).

Histoire de la conservation

Classement effectué en 2005.

Instrument de recherche saisi sur Mnésys en 2018.

Présentation du contenu

Voir les plans présentés en dernière partie.

Legs, rentes

Cote/Cotes extrêmes

3V/31

Date

1814 - 1889

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Actions en justice, mains levées d'hypothèque...