Sous-série 1N : Conseil général et Commission départementale

Déplier tous les niveaux

Date

1800-1940

Origine



 

Présentation du contenu

La sous-série 1N se compose des vœux présentés par le Conseil général, des procès-verbaux des délibérations, des rapports du préfet et des chefs de service, de la correspondance et des pièces relatives aux dossiers des sessions, et des rapports de la Commission départementale.

Cet ensemble est particulièrement intéressant car il apporte un témoignage de la vie du département sur plus d'un siècle à travers les rapports du préfet et les délibérations du Conseil général.

L'inventaire 1N couvre la période allant de 1800 à 1940.
 

Sessions (septembre, octobre)

Cote/Cotes extrêmes

N/285

Date

1920

Présentation du contenu

Délibérations