Arrêté du grand conseil du roi relatif au droit d'usage et pâturage dans le marais, contentieux entre les religieux de Troarn et Madame Dastin, curage des fossés, réclamations au droit du marais, partage et vente, échange de parts entre la commune et Mariages Clement, locations… (1671-1959)

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Archives communales de Basseneville

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Archives communales de Basseneville

Date

1215-1981

Origine

Mairie de Basseneville.

Modalités d'entrées

Les archives de Basseneville ont fait l'objet de trois dépôts les 24 mars 1978, 25 novembre 1992 et 24 octobre 2007 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Basseneville.

Mots clés lieux

Basseneville (Calvados)

Bâtiments et biens communaux

Marais

Arrêté du grand conseil du roi relatif au droit d'usage et pâturage dans le marais, contentieux entre les religieux de Troarn et Madame Dastin, curage des fossés, réclamations au droit du marais, partage et vente, échange de parts entre la commune et Mariages Clement, locations… (1671-1959)

Cote/Cotes extrêmes

220EDT/22/3

Date

1671-1959

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