N°2624 - N°4456

Préfecture du Calvados : organisation des opérations électorales, dossiers de statuts des associations, suivi des organismes reconnus d'utilité publique.

Cote/Cotes extrêmes

3220W/1 - 3220W/177

Date

1986-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/07/2016

Règlementation administrative

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Associations loi 1901 : dossier de dépôts des statuts en préfecture.

Date

1986-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

association

Arrondissement de Caen

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

N°2624 - N°4456

Cote/Cotes extrêmes

3220W/137

Date

2013

Présentation du contenu

N° W142002624 SOROPTIMIST INTERNATIONAL DE CAEN 15/11/2013
N° W142002696 ZABEL 22/04/2013
N° W142002894 A.L.F.A. ASSOCIATION, LOISIR, FETE, ANIMATION 22/04/2013
N° W142002955 AMICALE BOULISTE CORMELLOISE 02/04/2013
N° W142002976 TWIRLING BATON D'HEROUVILLE 06/08/2013
N° W142003285 LES DANSES DU MONDE 19/03/2013
N° W142003587 LE KIOUI 06/08/2013
N° W142003693 ASSOCIATION POUR L'UNIVERSITE DES QUARTIERS POPULAIRES DE L'AGGLOMERATION CAENNAISE 07/11/2013
N° W142003897 L'ATELIER DE Z.I.C 02/04/2013
N° W142003951 ASSOCIATION AZERTY NORMANDIE 06/08/2013
N° W142004017 PHARMA'ROC 06/08/2013
N° W142004113 L'ASSOCIATION NORMANDE DE LIMNOLOGIE 02/04/2013
N° W142004290 FOYER SOCIO-EDUCATIF DU CHEMIN-VERT A CAEN 31/07/2013
N° W142004399 UNION BOULISTE LANGRUNAISE 11/10/2013
N° W142004452 VIS A VIS 06/12/2013
N° W142004456 TOUS POUR EUX 18/01/2013