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3205W - Conseil départemental / Construction et rénovations des collèges

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Cote/Cotes extrêmes

3205W/1-3205W/25

Date

2001-2006

Description physique

25 articles, 2,50 ml

Origine

Conseil départemental du Calvados / Direction Générale Adjointe, Jeunesse, Culture et Territoires / Constructions scolaires

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/04/2016

Présentation du contenu

dossiers de marchés de travaux publics

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Le classement à l'arrivée du versement a permis de passer de 33 à 25 boites.

Mots clés matières

construction scolaire, collège

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Rapport d'étude des sols, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, plans

Cote/Cotes extrêmes

3205W/6

Date

2004-2005

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006