Aide à la recherche

Sous-série 1M : Administration générale du département

Déplier tous les niveaux

Histoire de la conservation

L'historique des provenances n'est pas toujours aisée à restituer pour la série M. Il est donc possible que certains documents provenant du Cabinet du préfet - règlementairement classés en sous-série 1M - aient été décrits dans les diverses thématiques auxquelles ils se rapportent.

Présentation du contenu

Cet instrument de recherche méthodique réunit les documents qui devraient constituer la sous-série 1M. Certaines liasses concernant l'activité du cabinet du préfet pendant la première guerre mondiale ont été cotées en série R continue lors de leur versement. Elles ont également été intégrées dans cet inventaire, selon le cadre de classement réglementaire.

Mots clés matières

administration préfectorale, administration départementale

Présentation du contenu

toutes les distinctions honorifiques

Mots clés matières

distinction honorifique

1920-1923

Cote/Cotes extrêmes

M/47/2

Date

1920-1923

Présentation du contenu

Dossier n°7. - Légion d'Honneur, étude de candidature du duc Decaze : notice de renseignements, correspondance (mai-juin 1921). Diplômes d'honneur, plaintes pour détention abusive : correspondance (avril 1923). Médaille des Victimes de l'Invasion, réglementation : instructions, circulaire, correspondance (août 1921-février 1923). Médaille de la Reconnaissance Française, proposition de la candidature de M. MARTIN, instruction de la candidature de Jean-Paul Dumortier : notice de renseignements, extrait de casier judiciaire, notes, correspondance (mars-novembre 1923). Distinction honorifique, demande de M. GILBERT inventeur breveté : pièces justificatives (1902-1908), correspondance (février 1921-décembre 1923). Médaille d'honneur des prud'hommes, proposition de candidature : correspondance (mai 1921). Société canine de Basse-Normandie, demande de médailles : correspondance (février-mars 1921). Décorations belges, italiennes et tunisiennes, demandes d'autorisation d'attribution et de port : correspondance (février 1920-juillet 1921).

Conditions d'accès

Communicable