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Archives communales d'Eterville

Déplier tous les niveaux

Date

1686-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie d'Eterville.

Histoire de la conservation

Mairie sinistrée en 1944.

Modalités d'entrées

Les archives d'Eterville ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados en avril 1976 et octobre 2006, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune d'Eterville.

Mots clés lieux

Eterville (Calvados)

RECENT :) pour info Jean-Marie!

Date

1964-2000

Présentation du contenu

- Recensement de jeunes gens (1970-2000).

- Elections politiques et socio-professionnelles (1994-2000).

- Courrier : cahiers chrono (1992-1996) ; transports scolaires (1974-1976) ; justice : litige concernant un panneau publicitaire (1991) et plainte pour nuisances par des jeunes (1993) ; indemnités des instituteurs ( années 1990 et suivantes) ; déclarations d'accident du travail (1964-1998) ; demande de permis de construire (1970).

 

Le nouvel inventaire commence à la cote 131EDT/3 et toutes les suivantes!