7 septembre 1788-8 ventôse an III

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Archives communales de Cerqueux

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Archives communales de Cerqueux

Mots clés lieux

Cerqueux (Calvados ; jusqu'en 2015)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/768 (1788-an III), 2MI/DM/769 (an III-1887), 2MI/DM/1248 (1887-1985).

7 septembre 1788-8 ventôse an III

Cote/Cotes extrêmes

155EDT/1/1

Date

1788-1795

Présentation du contenu

Avec : enregistrement des lois et décrets.

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