C/4187-C/4386 ; C/6549-C/6558
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Autre instrument de recherche
Pour visualiser les analyses détaillées des cotes C/4187 à 4386 consulter l'inventaire imprimé d'Armand Bénet et R.N. Sauvage ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tome 5, 1935), puis un inventaire tapuscrit (p. 145-150) pour les cotes C/6549 à 6558.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Devis des ouvrages pour le dessèchement de la commune d'Allemagne accompagnant une délibération des paroissiens. Bornage de la prairie d'Allemagne. Imposition sur les paroissiens d'Allemagne pour le curement et dessèchement des marais. Requête et arrêt du Conseil de procéder à la vente de terrains vains et vagues à Allemagne, ifs, Cormelles, Sainte-Paix, Mondeville mise aux enchères par l'intendant et procès-verbal d'adjudication.
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.