31F - Chartrier du marquisat de Bricqueville-Isigny

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Cote/Cotes extrêmes

31F/1-31F/177

Date

1250-1900

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Modalités d'entrées

Dépôt en 1997.

Présentation du contenu

La branche suivie est celle des marquis de la Luzerne. Outre les titres de famille, on trouve les documents relatifs à la gestion du domaine agricole d'Isigny, dont dépendaient également les fiefs d'Osmanville et Cardonville, Fontaines et Monfreville.

Le fonds conserve plusieurs fonds de familles alliées, dont la famille Boutet de Guignonville, alliée à Henry de Bricqueville, régisseur de la propriété de Maintenon.

Se trouvent également dans ce fonds la papiers de Du Poirier, agent d'affaires de plusieurs grands noms de l'aristocratie parisienne et régisseur des biens de la famille de Sully (31F/175-31F/177).

1316 copie - 1823

Cote/Cotes extrêmes

31F/53

Date

1316-1803

Présentation du contenu

Conflit entre Henry-François de Briqueville et les officiers du domaine royal, en surestimation de l'étendue de la fiefferme royale : mémoires (1780-1781, 1786), procès-verbal de vérification des titres (1779, avec copie du censier de 1316), procédures au bureau de Finance de Caen (1779, 1781) ; copies de pièces authentiques : censier (vers 1316) ; ventes par adjudication du domaine royal (1588, 1592) ; main-levées de saisie (1684, 1710)

Acquisition de certaines pièces de terre en adjudication de biens nationaux (1791) ; quittances de paiement du prix de l'adjudication (1791-1803)

Aveu de Richard Le Pèlerin (1484 copie XVIIe s.) ; information de la valeur de la fiefferme demandée par la Chambre des Comptes de Normandie (1590, copie XVIIe s.) ; adjudication de douze acres de terre par les commissaires du roi (1645, analyse du XVIIIe s.) ; préciput d'Osmanville choisi par Henry de Briqueville, abbé de Chantemerle, puis François de Briqueville, marquis de La Luserne (1684-1709) ; lettre concernant une éventuelle revente de la fiefferme (1749) ; quittance de revente des domaines du roi (1767) ; correspondance (1774, très endommagé) ; accord Cussy (de ; 1792)