Archives électorales à partir de 1944.

Déplier tous les niveaux

Origine

Préfecture du Calvados

Histoire de la conservation

Le versement 914W a été constitué en 1979, pour simplifier la gestion de la communicabilité des pièces relatives aux élections. Il regroupe les documents non communicables au regard de la rélgementation en vigueur à l'époque : rapports de sous-préfets et du préfet, rapports de la sûreté générale, bulletins nuls et/ou annotés, documetns relatifs à des scrutins récents à l'époque. Ces documents ont été prélevés dans leurs liasses d'origine en série M ou W. Ce choix ancien explique que, pour certains scrutins, des dossiers relatifs à la préparations des élections, auparavant uniques, sont désormais divisés avec deux cotes différentes.

Les articles cotés en 919W et 920W ont été reclassés à une date inconnue. Ils concernent les scrutins des élections politiques (919W) et les listes électorales des élections politiques (920W) auparavant conservés en série M continue.

Modalités d'entrées

Pour le détail, consulter l'état des versements de la série W, niveau "Préfecture du Calvados".

Autre instrument de recherche

Les archives électorales antérieures à la Quatrième République sont conservées en sous-série 3M.

Mots clés matières

Mots clés matières

Canton de Aunay-sur-Odon

Cote/Cotes extrêmes

3259W/214

Date

2017

Présentation du contenu

Amayé-sur-Seulles, Aurseulles, Bonnemaison, Brémoy, Cahagnes, Caumont-sur-Aure, Courvaudon, Dialan-sur-Chaîne, Epinay-Odon, Hottot-les- Bagues, Landes-sur-Ajon, Lingèvres, Les-Loges, Longvillers, Maisoncelles-Pelvey, Maisoncelles-sur-Ajon, le-Mesnil-au-Grain, Les-Monts-d'Aunay, Monts-en-Bessin, Parfouru-sur-Odon, saint-Louet-sur-Seulles, saint-Pierre-du-Fresne, Seulline, Tracy-Bocage, Val-d'Arry, Val-de-Drôme, Villers-Bocage, Villy-Bocage