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Archives communales d'Ouilly-du-Houley

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Date

1676-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie d'Ouilly-du-Houley.

Biographie ou Histoire

La commune d'Ouilly-la Ribaude a été réunie à Saint-Léger-du-Houlley par l'ordonnance du 28 décembre 1825 qui a alors pris le nom d'Ouilly-du-Houley. Il semblerait que dans les faits l'administration de la commune s'opérait à l'ancienne mairie d'Ouilly-la-Ribaude dans les années qui ont suivi la réunion des deux communes (les documents consernant la nouvelle commune ont été classés et répertoirés avec ceux d'Ouilly-la-Ribaude).

Modalités d'entrées

Les archives d'Ouilly-du-Houley ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 7 juin 1978, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune d'Ouilly-du-Houley.

Mots clés lieux

Ouilly-du-Houley (Calvados)

Mots clés lieux

Ouilly-la-Ribaude (Calvados ; jusqu'en 1825)

Recueil factice

Cote/Cotes extrêmes

241EDT/4

Date

1699-1857

Présentation du contenu

- Rente en faveur des pauvres et du trésor (1699-1721),

- Procédure engagée par les créanciers du baron du Houley (1771),

- Rente à la fabrique de Firfol en faveur des pauvres de Saint-Léger (1771-1841), Firfol et Saint-Léger étant réunies pour le culte, rente réclamée par Ouilly-du-Houley et quand Saint-Léger lui fut réunie,

- Adjudication de la perception des contributions (an VII-an IX),

- Exploits d'huissiers (1831-1857),

- Déclarations de domicile (1833-1837),

- Correspondance, pièces diverses (1835-1855).