Cadastre. Mutations cadastrales des propriétés bâties et non bâties

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Villons-les-Buissons

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Villons-les-Buissons

Date

1491-1949

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Villons-les-Buissons.

Modalités d'entrées

Les archives de Villons-les-Buissons ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados effectué le 19 octobre 1985, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Villons-les-Buissons.

Mots clés lieux

Villons-les-Buissons (Calvados)

Cadastre. Mutations cadastrales des propriétés bâties et non bâties

Cote/Cotes extrêmes

522EDT/9

Date

1818-1821

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.