1793-2000
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Bretteville-le-Rabet ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 4 mai 1984, 7 septembre 1994 et 25 septembre 2012, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Bretteville-le-Rabet.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Européennes (1979-1994) ; référendums (1945-1992) ; présidentielles (1965-1995) ; sénatoriales (1907-1998) ; législatives 1906-1997) ; régionales (1986-1998) ; cantonales et conseil d'arrondissement (1895-1998).
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