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Archives communales de Caen
Histoire de la conservation
Les archives municipales de Caen antérieures à l'an VIII, évacuées en 1940, furent rapportées à Caen au cours de la guerre (les châteaux de Creully et de Vendes où elles avaient été évacuées ayant été occupés par l'armée allemande). Elles furent ensuite évacuées avec les archives départementales puis, après la guerre, déposées aux Archives départementales où elles ont fait l'objet d'un reclassement effectué par Mademoiselle Marreau et Monsieur Lauvergne sous la direction de Monsieur Lerch, directeur des Archives départementales.
Les actes de catholicité et d'état civil (1568-1800), demeurés aux archives de la ville, subirent le même sort que l'hôtel de ville, brûlé le 7 juillet 1944. Il en fut de même pour la quasi-totalité des archives allant de 1800 à 1944.
Autre instrument de recherche
Pour les archives anciennes, il existe un répertoire imprimé de R. N. Sauvage (Archives municipales de Caen. Répertoire numérique, I, Période antérieure à 1790 ; II, Période révolutionnaire (18 février 1790-20 prairial an VIII), s.l.n.d., [vers 1910], 59 p.).
Pour les archives modernes, R. N. Sauvage rédigea en 1953 un supplément dont cinq épreuves ont été tirées (R. N. Sauvage, Archives municipales de Caen. Répertoire numérique, III, Période moderne (1800-1944), s.l.n.d., [vers 1953], paginé de 62 à 87 et suivi d'un index alphabétique des noms de lieu, de personne et de matière, non paginé, 18 pages). Cet ouvrage est précédé des corrections apportées au volume précédent (pages 62 à 74) et comprend (pages 80 à 87) un appendice concernant le versement d'état civil fait par le greffe aux Archives départementales du Calvados (sous-série 4E des archives du Calvados).
F/3991 : copie des délibérations de l'Hôtel de ville de Caen, de 1522 à 1567 (1888, d'après BNF mss fr, n acq 4398-4404) ; notes manuscrites de Pierre, Daniel Huet d'après les registres des octrois et aides de Caen, suivies du début de l' « Essai sur la ville de Caen » (vers 1703-1705, 1 registre de 150 f° avec table) ; dossier factice sur les archives municipales de Caen : manuscrit du répertoire numérique de 1912 (annoté) ; plan de situation ; rapport sur les travaux de classement de RN Sauvage ; notes sur Caen d'après des documents extérieurs ; extraits du matrologe ; correspondance officielle sur le classement des archives (1854-1875) ; notes sur les archivistes successifs (1854-1912).
Un atlas de la ville (1817), conservé au service des archives de la mairie de Caen, a été microfilmé sous la cote 1MI/494.
Informations sur le traitement
Il a été procédé à une refonte des archives anciennes, révolutionnaires et modernes en adoptant un cadre de classement unique (celui des archives modernes). Afin de retrouver plus facilement dans ce nouveau répertoire un document signalé par R. N. Sauvage dans son premier répertoire numérique (archives antérieures à 1790 et révolutionnaires), une table de concordance entre l'ancienne cotation de R. N. Sauvage (répertoire des archives anciennes et révolutionnaires) et la cotation actuelle a été établie (voir le pdf).
Fêtes et cérémonies : Fête de la souveraineté du Peuple (an VI-an VII), Fête de la Victoire (an IV-an VI), Fête de la Vieillesse (an V-an VI), Déclarations de guerre (1792-1793), Fêtes pour la paix (an IV-an VI), Service funèbre de Mirabeau (1791), Fête en l'honneur de Lepelletier de Saint-Fargeau (1793), Pompe funèbre du général Hoche (an VI), Fête en l'honneur de Bonnier et Roberjot (an VII), Pompe funèbre du général Joubert (an VIII), Retour de Bonaparte (an VIII), Publication de la Constitution de l'an VIII, Fêtes et cérémonies diverses (1790-an VI), Fêtes nationales: comptes, locaux,... (an VI-an VIII), Fête de l'anniversaire de la fondation de la République (an IX), Fête de décembre 1809 (1809), Passage et séjour de Napoléon (1811-1819), Séjour de la Dauphine (1827), Passage de Napoléon III (1858), Sûreté du département, du district (1790-an II), sûreté des trésoriers et receveurs (an II-an VIII). Juridictions et personnel : Suppression des anciennes juridictions, scellés sur les greffes (1790-1792) ; Création, organisation et installation des nouveaux tribunaux (1790-an VIII) ; Bureau de paix et de conciliation (1790-1793) ; Division de la ville en cinq sections servant à fixer l'étendue de la juridiction... des cinq juges de paix. (1790) ; Juges de paix et assesseurs (1790-an VII) ; Installation et sessions du Tribunal criminel (1792-an V) ; Cour d'appel (an VIII) ; Personnel judiciaire (1790-an V) ; Code d'instruction criminelle : correspondance (1809)
