5HDT- Hôpitaux de Bayeux : XIXe et XXe siècles

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Cote/Cotes extrêmes

5HDT/578-5HDT/1165

Date

1654-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Les archives décrites dans cet inventaire proviennent des deux établissements hospitaliers installés à Bayeux :
- l'Hôtel-Dieu, devenu hôpital de Bayeux au cours du XIXe siècle ;
- l'Hôpital général, prenant l'appellation d'hospice au cours du XIXe siècle.

Modalités d'entrées

Dépôts au XIXe siècle, en 1972 et 2012.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

En 2023, l'intégralité des archives provenant des hôpitaux de Bayeux ont été entièrement triées, reconditionnées et reclassées. Deux inventaires ont été créés : l'un correspondant aux archives d'Ancien-Régime, l'autre concernant les archives des XIXe et XXe siècle.

La concordance avec les anciennes cotes est indiquée dans chaque notice.

Mode de classement

Cadre de classement des archives hospitalières de 1968.

Conditions d'accès

Communicable

Autre instrument de recherche

5HDT - Hôpitaux de Bayeux : ancien régime : accès à l'inventaire

Divers

Cote/Cotes extrêmes

5HDT/1165

Autres Cotes

H/SUPP/3287 (Ancienne cote)

Date

1826-1920

Présentation du contenu

Contrat d'assurance avec note d'évaluation immobilière des hospices (1928), baux (1898 ; 1913 ; 1920 ; 1924 ; 1928), extrait des délibérations de la corporation de Saint-Fiacre des jardiniers de l'arrondissement de Bayeux sur ventes des fruits et légumes provenant des terrains des hospices (1904), affaire des enfants pupilles Marchepied (1897 : décisions du conseil général, délibérations de la commission administrative, acte de règlement, acte de jugement, correspondance), acte de quittance d'héritage (1884), acte de titre nouveau (1869), extrait des arrêtés du conseil de la préfecture sur les droits des hospices sur les bâtiments et rentes constituant la manufacture de dentelle (29 juillet 1826), courrier et note sur les lessives à vapeur (s.d.)

Notes

Série Z