Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Dépôts au XIXe siècle, en 1972 et 2012.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
En 2023, l'intégralité des archives provenant des hôpitaux de Bayeux ont été entièrement triées, reconditionnées et reclassées. Deux inventaires ont été créés : l'un correspondant aux archives d'Ancien-Régime, l'autre concernant les archives des XIXe et XXe siècle.
La concordance avec les anciennes cotes est indiquée dans chaque notice.
Mode de classement
Cadre de classement des archives hospitalières de 1968.
Conditions d'accès
Communicable
Autre instrument de recherche
5HDT - Hôpitaux de Bayeux : ancien régime : accès à l'inventaire
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Contrat d'assurance avec note d'évaluation immobilière des hospices (1928), baux (1898 ; 1913 ; 1920 ; 1924 ; 1928), extrait des délibérations de la corporation de Saint-Fiacre des jardiniers de l'arrondissement de Bayeux sur ventes des fruits et légumes provenant des terrains des hospices (1904), affaire des enfants pupilles Marchepied (1897 : décisions du conseil général, délibérations de la commission administrative, acte de règlement, acte de jugement, correspondance), acte de quittance d'héritage (1884), acte de titre nouveau (1869), extrait des arrêtés du conseil de la préfecture sur les droits des hospices sur les bâtiments et rentes constituant la manufacture de dentelle (29 juillet 1826), courrier et note sur les lessives à vapeur (s.d.)
Notes
Série Z
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