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Archives communales de Sainte-Honorine-du-Fay

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Date

1664-1973

Origine

Mairie de Sainte-Honorine-du-Fay.

Modalités d'entrées

Les archives de Sainte-Honorine-du-Fay ont fait l'objet de deux dépôts les 16 décembre 1975 et 14 juin 1999 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212- 11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Sainte-Honorine-du-Fay.

Mots clés lieux

Sainte-Honorine-du-Fay (Calvados)

Délibérations : extraits

Cote/Cotes extrêmes

113EDT/34/4

Date

1911-1961

Histoire de la conservation

Un registre de délibérations du bureau de bienfaisance couvrant les années 1847-1895, vu en mairie en 1975 n'a pas été retrouvé en 1999.

Existence et lieu de conservation de copies

Le registre de délibérations du bureau de bienfaisance encore conservé en mairie (1896-1924) a été microfilmé (2MI/DM/380).