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Archives communales de Fontaine-Etoupefour

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Date

1682-1991

Origine

Mairie de Fontaine-Etoupefour.

Modalités d'entrées

Les archives de Fontaine-Etoupefour ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados les 16 novembre 1999, 22 mai 2006 et 9 octobre 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Fontaine-Etoupefour.

Mots clés lieux

Fontaine-Etoupefour (Calvados)

1948-1986

Cote/Cotes extrêmes

674EDT/37

Date

1948-1986

Présentation du contenu

Alignements, autorisations de voirie (1949-1976) ; chemins vicinaux : entretien, construction (1972-1986) ; lotissement Bellevue (1973-1974) ; acquisitions, ventes, échange de terrains et de chemins (1953-1979) ; eau potable (1948-1974) ; assainissement : plan des collecteurs (1974).