Novembre 1791-juin 1793

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Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

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Archives communales de Clinchamps-sur-Orne

Modalités d'entrées

Dépôts effectués les 14novembre 1977, 24 novembre 2008 et 9 octobre 2023.

Mots clés lieux

Clinchamps-sur-Orne (Calvados ; jusqu'en 2016)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Biographie ou Histoire

Les registres de délibérations du conseil municipal (1790-2004), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/651 (1790-an III), 2MI/DM/652 (an III-1879), 2MI/DM/653 (1880-1966), 2MI/DM/654 (1966-1989) et 2MI/DM/655 (1989-2004).

Novembre 1791-juin 1793

Cote/Cotes extrêmes

816EDT/1/3

Date

1791-1793

Présentation du contenu

Avec : enregistrement des lois et des décrets.

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