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Archives communales de Cormolain

Déplier tous les niveaux

Date

1500-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Cormolain.

Modalités d'entrées

Les archives de Cormolain ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 13 avril 1981 et en avril 2018, en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Cormolain.

Mots clés lieux

Cormolain (Calvados)

Sinistres, statistique agricole, contrat d'apprentissage, commerce, animaux

Cote/Cotes extrêmes

392EDT/59

Date

1793-1954

Présentation du contenu

- Sinistres : statistique (1890-1932).

- Questionnaires (1873-1932) ; déclarations de récoltes de céréales (1876-1948), registres communaux de déclarations d'ensemencement de blé (1938-1941), primes d'encouragement et réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle (1947-1948) ; états communaux (1942-1952) ; recensement des animaux (1941-1942) ; registres de culture (1904-1952).

- Contrat d'apprentissage artisanal (1954).

- Destruction des animaux nuisibles (1899-1950).

- Allocations familiales en agriculture (1937-1939).

- Registre d'approvisionnement des halles (8 septembre 1793-15 nivose an VII).

- Registre d'adhésion à la législation sur les accidents du travail (1924-1939).