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Mots clés lieux
Histoire de la conservation
Le registre couvrant les années 1934-1944 n'a pas été retrouvé en mairie en 1995. Celui couvrant la période 13 novembre 1892-12 août 1934 est resté en mairie.
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal, dont certains conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/202 (14 octobre 1788-22 mars 1874), 2MI/DM/203 (16 avril 1874-12 août 1934, 15 mars 1945-9 juin 1984).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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