3B - Bailliage de Falaise

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Cote/Cotes extrêmes

3B/1-3B/2038

Date

1501-1800

Description physique

162 mètres linéaires

Présentation du contenu

Au sein de ce fonds, les archives relatives à la foire de Guibray, relevant du bailliage, sont les seules à avoir fait l'objet d'un reclassement complet au début des années 2010.

Documents en relation

Voir également la cote 1J/120/2 (pièces de procédures : 1549, 1763)

Date

dix-huitième siècle

Présentation du contenu

Le fonds comprend les plumitifs d'audience (1712-1752), les minutes de sentences (1637-1778), les distributions de procès au conseiller rapporteur (1709-1710).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les archives conservées pour cette vicomté sont très peu nombreuses.

1727-1732

Cote/Cotes extrêmes

3B/2013

Date

1727-1732