3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés publiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3220W/1 - 3220W/177

Date

1986-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/07/2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1986-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicable

N°3 -N°2050

Cote/Cotes extrêmes

3220W/141

Date

1983-2005

Présentation du contenu

N° 3 ( ex 1944) OEUVRE FAMILIALE ET SACERDOTALE 18/04/1991
N°73 COMITE AGRICOLE DU CANTON DE DOZULE 19/01/1989
N° 288 JUDO CLUB LEXOVIEN ET DISCIPLINES ASSOCIEES 29/08/2011
N° 338 ASSOCIATION CAMPEURS ET CARAVANIERS NORMANDS 23/06/1999
N°451 ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES ET LOCARTAIRES RIVERAINS DES RIVIERES DE LA TOUQUES ET LA PAQUINE 22/05/2000
N° 492 SYNDICAT SCOLAIRE ST JULIEN LE FAUCON 12/03/1996
N°503 ASSOCIATION FAMILIALE DE LESSARD ET LE CHENE 22/06/1999
N° 669 ASSOCIATION APEI DU PAYS D'AUGE ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HA NDICAPEES MENTALES (APEI) 06/03/2003
N°683 ASSOCIATION LES COMPAGNONS DE LA DIVES 07/04/2005
N°897 AMICALE SPORTIVE D'OUILLY LE VICOMTE 15/06/1999
N°933 SOCIETE HIPPIQUE DE LA COTE FLEURIE DEAUVILLE ET HONFLEUR 02/07/2004
N°947 ASSOCIATION LAIQUE DES PARENTS D'ELEVES DU LYCEE ET CET PAUL CORNU DE LISIEUX 13/12/1989
N° 1047 et 1133 ASSOCIATION SPORTIVE SAINT CYRIENNE 21/11/1998
N°1091 ASSOCIATION RUE PONT MORTAIN 25/03/2005
N°1148 COMITE DES FETES DE FERVAQUES 05/04/2005
N°1175 AMICALE DES ANCIENS ELEVES APPARENTES ET AMIS DE L'ASSOCIATION SPORTIVE CORNU 28/06/2002
N°1209 ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'AMENAGEMENT DU SECTEUR DE PONT L'EVEQUE BLANGY LE CHATEAU 01/03/1999
N°1225 ASSOCIATION IMMOBILIERE DU VAL D'AUGE 17/02/1999
N°1241 CLUB DE L'AMITIE 26/04/2000
N°1242 COMITE DES OEUVRES DE TOUQUES 09/08/1989
N°1249 AMICALE LAIQUE DE BLONVILLE SUR MER 19/12/1983
N°1277 RAMASSAGE SCOLAIRE DES ECARTS D'ABLON 24/04/1996
N°1285 ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS DE LE MESNIL MAUGER 19/10/1998
N°1338 COMITE DES FETES DE LA CROIX D'HEULAND 28/07/1997
N°1397 ASSOCIATION DE GYMNASTIQUE VOLONTAIRE DE FERVAQUES 10/04/1996
N°1428 COMITE DES FETES DE DANESTAL 23/02/1989
N°1429 ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA PROMOTION DU JEUNE CINEMA 31/08/1988
N°1440 COMITE DES FETES DE BIEVILLE QUETIEVILLE 12/11/2001
N°1459 ASSOCIATION LOCALE ADMR DES DOUETS 21/12/2004
N° 1536 FOYER RURAL DES JEUNES ET D'EDUCATION POPULAIREDE ST AUBIN 09/09/1999
N° 1552 COMITE DES FETES DE SAINT PIERRE DE MAILLOC 24/11/1998
N° 1558 COMITE DES FETES DE SAINT LAURENT DU MONT 27/06/1998
N° 1564 ASSOCIATION FOOT BALL CLUB DE LE BREUIL EN AUGE 15/06/1999
N° 1582 ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL DE HONFLEUR 01/06/2004
N°1590 ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DU PAYS D'AUGE 20/03/2003
N°1604 ASSOCIATION COTE FLEURIE FOOT-BALL 05/07/1989
N°1683 CLUB DES QUATRE SONNETTES 13/12/2005
N°1847 CLUB DU TEMPS DE VIVRE 13/09/1997
N°1853 ASSOCIATION POUR LA MUSIQUE 29/09/1986
N°1867 ASSOCIATION COOPERATIVE DU GROUPE SCOLAIRE SAMUEL DE CHAMPLAIN 20/12/2005
N°1885 ASSOCIATION JEAN DEVAUX CENTRE HOSPITALIER 29/05/2001
N°1914 COMITE DES FETES DU THEIL EN AUGE 21/10/1998
N°1934 ASSOCIATION AIDE A DOMICILE AU 3EME AGE D'HERMIVAL LES VAUX (ADMR) 24/05/2000
N°1954 ASSOCIATION BASE DE LOISIRS DES QUARTIERS DU STADE 23/02/1996
N°1971 ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DES ECOLES PUBLIQUES DE MERY CORBON 08/12/1989
N°2025 TENNIS CLUB DE FERVAQUES 31/07/1996
N°2034 AMICALE D PERSONNEL COMMUNAL DE MERY CORBON 18/02/1988
N°2050 ASSOCIATION D'ENTRAIDE SOCIALE 22/02/2001