Archives communales de Cabourg

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Date

1568-1983

Origine

Mairie de Cabourg.

Modalités d'entrées

Les archives de Cabourg ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados. La date du premier n'a pas été mentionnée (571EDT), le second (850EDT) a été effctué le 8 octobre 2004, en application de l'article L 212-12 du Code du Patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Cabourg.

Mots clés lieux

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1832-1977) ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/522 (1832-1887), 2MI/DM/523 (1887-1911), 2MI/DM/872 (1911-1919), 2MI/DM/524 (1919-1925), 2MI/DM/762 (1926-1929), 2MI/DM/516 (1929-1940), 2MI/DM/517 (1940-1953), 2MI/DM/518 (1953-1968) et 2MI/DM/519 (1969-1977).

18 janvier 1926-12 novembre 1929, 22 décembre 1929-13 décembre 1933, 19 janvier 1934-25 mars 1940

Cote/Cotes extrêmes

850EDT/5

Date

1926-1940

Présentation du contenu

Trois registres

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)