Tabellionage et notariat royal dans la généralité d'Alençon de 1686 à 1791

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La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).

Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient) : l'ordre des sièges dans cet instrument de recherche correspond à celui de l'édit.

Ont été inclus dans cet instrument de recherche les actes des tabellions (affermant leur office) ayant exercé postérieurement à 1686.

 

Documents en relation

Voir les cotes 7E/221-223 concernant le contrôle des actes de la vicomté de Falaise (1647-1648).

Mots clés typologiques

Histoire de la conservation

Trois études de Lisieux ont été entièrement détruites en 1944. La quatrième étude, issue de la réunion des anciennes études de Glos et de La Boissière, ne possède des minutes que depuis 1871.

Autre instrument de recherche

Pour les répertoires des minutes postérieures à 1792, voir l'instrument de recherche de l'étude 1 (Louis Daufresne), de l'étude 2 (Guillaume Gabriel Daufresne) et de l'étude 3 créée en 1810 (de Sales-Cosnard-Labretonnière).

Documents en relation

Des notes prises sur les registres du tabellionage et notariat de Lisieux au XVIIe siècle par des membres de la Société Historique de Lisieux (et conservées par cette dernière) ont été microfilmées (1MI/468).

Mots clés lieux

François Picquot (21 février 1697-27 mars 1698, 12 juillet-12 août 1700)

Cote/Cotes extrêmes

8E/5524

Date

1697-1700

Histoire de la conservation

Cahier retrouvé dans le fonds du notariat du Breuil-en-Auge.