Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Fusion-association de la commune de Berville avec Ammeville, Ecots,Garnetot, Grandmesnil, Lieury, Montpinçon, Notre-Dame-de-Fresnay, Saint-Martin-de-Fresnay et Tôtes (arrêté du 26 décembre 1972) sous le nom de l'Oudon.
Histoire de la conservation
Une inspection des archives de Berville effectuée en 1956 signalait le mauvais état des documents "jadis très gravement endommagés par l'humidité" et l'absence de registre de délibérations pour la période 1900-1936.
Modalités d'entrées
Les archives de Berville ont fait l'objet en complément d'un premier dépôt le 1er décembre 1982, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 30 avril 2009, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne les deux dépôts.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Janvier-octobre 1674 ; 26 septembre 1676-1679 ; 1681-3 juin 1684 ; novembre 1684 ; février-mars 1685 ; mai-décembre 1685 ; juin-septembre 1686 ; janvier-juin 1686 ; janvier 1684 ; 1687-13 janvier 1688 ; 18 décembre 1688-mars 1692 ; 1694-1792.
Avec : audiences de contrats, liste de confirmés.
Conditions d'accès
NC NC (Document numérisé)
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