Aide à la recherche

Archives communales de Barneville-la-Bertran

Déplier tous les niveaux

Mots clés lieux

Barneville-la-Bertran (Calvados)

Délibérations du conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

573EDT/1/1

Date

1843-1855

Histoire de la conservation

Le(ou les) registres couvrant la période 1856-1910 n'a pas été retrouvé en mairie (un courrier du 1er août 1948, conservé dans les archives du service, du maire de Barneville relatif au sort des archives communales lors de la seconde guerre mondiale précise que ne manque que le registre de délibérations antérieur à 1911).

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal, dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous la cote 2MI/DM/1165 (1843-1855, 1911-1996).