Sous-série 1M : Administration générale du département

Déplier tous les niveaux

Histoire de la conservation

L'historique des provenances n'est pas toujours aisée à restituer pour la série M. Il est donc possible que certains documents provenant du Cabinet du préfet - règlementairement classés en sous-série 1M - aient été décrits dans les diverses thématiques auxquelles ils se rapportent.

Présentation du contenu

Cet instrument de recherche méthodique réunit les documents qui devraient constituer la sous-série 1M. Certaines liasses concernant l'activité du cabinet du préfet pendant la première guerre mondiale ont été cotées en série R continue lors de leur versement. Elles ont également été intégrées dans cet inventaire, selon le cadre de classement réglementaire.

Présentation du contenu

toutes les distinctions honorifiques

Mots clés matières

1902-1912

Cote/Cotes extrêmes

M/105/5

Date

1902-1912

Présentation du contenu

Anciens instituteurs et anciennes institutrices, nomination d'instituteurs et institutrices honoraires : MM. AUBRY et JEAN (15 juin 1903) ; M. BAILLE (29 novembre 1902) ; Mlle PEPIN Marie-Charlotte (31 mai 1902) ; M. QUESNEL (11 novembre 1903). Dossiers collectifs : arrêtés du 25 juin 1904, du 31 mars 1905, du 22 décembre 1907, du 22 décembre 1908, du 27 janvier 1912.