Tabellionage et notariat royal dans la généralité de Rouen antérieurs à 1791

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La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie, dans un premier temps, dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon). En ce qui concerne la généralité de Rouen, tous les actes antérieurs à 1686 ont été ajoutés.

Si l'édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créait des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant les sièges et paroisses qui en dépendaient), il concerne très peu de paroisses "calvadosiennes" de la généralité de Rouen (certaines de celles limitrophes de l'Eure). Hormis ces exceptions, ce sont, dans la première moitié du XVIIIe s., des notaires et tabellions (ces derniers agissent comme des notaires mais afferment le droit d'en exercer la fonction ; ils disparaissent progressivement tout au long du XVIIIe siècle ou prennent le nom de notaires quand ils deviennent propriétaires de leur office) qui exercent dans les paroisses de cette généralité (ressortissant à la vicomté d'Auge, à la vicomté de Roncheville, au marquisat d'Annebault...).

Documents en relation

Des copies de minutes de 1660 pour différents tabellionages et notariats, dont certains dans le ressort de la généralié de Rouen, sont conservées sous la cote 7E/17.

Documents séparés

Les Archives de Seine-Maritime conservent des minutes du tabellionage de Hennequeville-Daubeuf pour la période 1557-1687 (2E14/1021-1038).

Jacques Charles Leroy et Guillaume Jean Baptiste Langlois (1756-1790)

Cote/Cotes extrêmes

7E/235

Date

1756-1790

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4 registres : 

- Jacques Charles Leroy (minutes du 14 novembre 1756 au 24 novembre 1774, et lectures du 23 janvier 1757 au 28 novembre 1773)

- Guillaume Jean Baptiste Langlois (lectures du 10 juillet 1774 au 23 mai 1790, et minutes du 17 septembre 1775 au 22 juillet 1790)

Documents en relation

1J/481 : expédition d'un acte passé en 1787 devant Langlois, tabellion et greffier en la haute justice et baronnie de Hennequeville