Archives notariales de Caen, étude 6

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Archives du Calvados

Histoire de la conservation

Les importantes inondations de 1992 ont endommagé une grande partie des registres de minutes de 1896 à 1923. 

Modalités d'entrées

- Premier versement effectué le 2 octobre 1981 par Maître Blanchard (minutes de mars 1823 à 1895)

- Deuxième versement effectué le 5 juillet 2007 par Maître Damourette (minutes de 1896 à juillet 1923)

- Troisième versement effectué le 14 septembre 2020 par la SCP Damourette et Lemasle (minutes de novembre 1923 à 1945)

 

Présentation du contenu

Répertoires (1823-1959), tables (1823-1887), minutes (1823-1945), dossiers de clients (1565-1981).

Les minutes postérieures à 1945 sont conservées à l'étude de Maîtres Damourette et Le Masle. 

Les minutes d'août à octobre 1923 n'ont pas été retrouvées.

 

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Gourdier Des Hameaux à Caen. - 1er dossier : recueil de pièces relatives à diverses propriétés situées dans la région de Saint-Lô (à Couvains) et la région de Mortain. Fragment de censier de la seigneurie (?) Du Bois-Nantier (à Landelles-et-Coupigny) : ce sont les rentes du Bois Nantier. Jehan Blanguesnon... Au verso, réflexions sur l'observation du repos dominical ; pièces diverses relatives aux familles Delaunay, de Gouvets (1541-1657) et Leforestier de Cuves (1636-1660). 2ème dossier: titres de propriété "récents" des fermes de Couvains et de Maisoncelles-sur-Ajon, plans et pièces diverses (1795-1923)

Cote/Cotes extrêmes

8E/17762

Date

1401-2000