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3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

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Cote/Cotes extrêmes

3248W/1 - 3248W/752

Date

1930-2014

Origine

Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

Histoire de la conservation

Les plans présentés dans cet instrument de recherche ont été versés en 2017, après des opérations de numérisations menées par la direction des finances publiques. Le service a versé en même temps les plans papiers originaux et les images numérisées qu'ils avaient réalisées.

Ce sont ces images qui sont visibles dans cet instrument de recherche.

Modalités d'entrées

Versement, 2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les images ont été renommées et compressées.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

cadastre

Mots clés typologiques

plan cadastral

Courseulles-sur-Mer

Cote/Cotes extrêmes

3248W/670

Date

1940 - 2004

Particularité du document

papier/calque

Présentation du contenu

35 planches: Plans révisés pour 1940: TA, sections A1, A2, B, C, D1, D2, E1, E2, E2 bis, F1, F2 Plans remembrés pour 1963: sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, AB, AB1, AB2 Plans remembrés pour 1999: sections AA, AC Plans remembrés pour 2004: sections AE, AH, AI, AK, AN, AO, AP, AR, AS, AT Plan remembré pour 1990, de la commune de Reviers, section ZI, avec extension sur Courseulles-sur-Mer, section ZI n°1 à 9-17 Plan remembré pour 1990, de la commune de Reviers, section ZK, avec extension sur Courseulles-sur-Mer, section ZI n°11 à 16

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés lieux

Courseulles-sur-Mer (Calvados)