Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Courseulles-sur-Mer ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 14 septembre 1983 et 17 février 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Courseulles-sur-Mer.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Guillaume de Rosenivinen (1462-1466), Mathurin de Montalais (1481-1531) : aveux seigneuriaux
- François de Marcillac, Madeleine Payen sa veuve, Antoine Marcillac : aveux seigneuriaux, procès avec les habitants (1548-1581)
- Aveu seigneurial à François d'O (1584)
- Saisie en décret de la baronnie de Courseulles (1609-1619)
- Lods et ventes de terres dépendant de la baronnier : extraits d'actes notariés (1602-1641)
- Fragment d'un arrêt du parlement de Rouen (5 juillet 1624)
Conditions d'accès
Communicable
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.