Archives communales de Courseulles-sur-Mer

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Date

1462-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Courseulles-sur-Mer.

Modalités d'entrées

Les archives de Courseulles-sur-Mer ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 14 septembre 1983 et 17 février 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Courseulles-sur-Mer.

1462-1681

Cote/Cotes extrêmes

507EDT/35

Date

1462-1681

Présentation du contenu

- Aveux : Guillaume de Rosenivinen (1462-1466), Mathurin de Montalais (1481-1531), François de Marcillac, Madeleine Payen sa veuve, Antoine Marcillac,

- Aveux, procès avec les habitants (1548-1581),

- Famille Morant : contrat de vente d'un fief sis à Bernières par Monsieur de Cauvigny à Thomas Morant,

- Adjudications de terres, déclarations de terres, fermages, aveux (1633-1681).