Archives communales de Gonneville-sur-Mer

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Date

1590-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Gonneville-sur-Mer.

Biographie ou Histoire

Gonneville-sur-Dives prend le nom de Gonneville-sur-Mer par l'arrêté du 19 janvier 1927.

Modalités d'entrées

Les archives de Gonneville-sur-Mer ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 26 janvier 1978 et 24 février 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Gonneville-sur-Mer.

1854-1969

Cote/Cotes extrêmes

215EDT/55

Date

1825-1969

Présentation du contenu

- Projet de réunion de communes (1825).

- Registre de changement de culture (1963-1969).

- Changement de limites de la commune (1854).

- Parcelles nouvelles (1857-1883).

- Déclarations de constructions nouvelles (1893-1962).