Archives communales d'Equemauville

  • Archives communales d'Equemauville
  • Police, justice, hygiène publique
Certificats de bonne vie et mœurs
Déplier tous les niveaux

Date

1662-1967

Origine

Mairie d'Equemauville.

Modalités d'entrées

Les archives d'Equemauville ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, en 1944, les 2 novembre 1995 et 7 décembre 2011, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune d'Equemauville.

Mots clés lieux

Equemauville (Calvados)

Certificats de bonne vie et mœurs

Cote/Cotes extrêmes

705EDT/31/5

Date

1843-1911