3243W/1-3243W/300
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Fusion de cinq bordereaux.
Dossiers de procédures : échantillonnage selon la circulaire du 10/096/2003 et instruction du 30 juin 2009
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 04/05/2017
Présentation du contenu
sélection de dossiers de procédures selon la circulaire du 10/09/2003 et instruction du 30 /06/2009
Mots clés matières
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable