un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal dont ceux encore conservés en mairie ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/71 (1789-1894), 2MI/DM/372 (1895-1956), 2MI/DM/373 (1957-1992) et 2MI/DM/374 (1992-1995).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec : enregistrement des lettres patentes, proclamations du roi, des lois et décrets..., mémoire des passeports (1792).
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.