Archives communales de Cabourg

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Date

1568-1983

Origine

Mairie de Cabourg.

Modalités d'entrées

Les archives de Cabourg ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados. La date du premier n'a pas été mentionnée (571EDT), le second (850EDT) a été effctué le 8 octobre 2004, en application de l'article L 212-12 du Code du Patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Cabourg.

Mots clés lieux

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1832-1977) ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/522 (1832-1887), 2MI/DM/523 (1887-1911), 2MI/DM/872 (1911-1919), 2MI/DM/524 (1919-1925), 2MI/DM/762 (1926-1929), 2MI/DM/516 (1929-1940), 2MI/DM/517 (1940-1953), 2MI/DM/518 (1953-1968) et 2MI/DM/519 (1969-1977).

21 juin 1990-27 décembre 1991

Cote/Cotes extrêmes

850EDT/10

Date

1990-1991